lundi 28 avril 2008

Loi Française sur le commerce des pierres précieuses

Je suis étonné de lire encore et toujours, sur les sites internet, dans des magasins, sur les étals de vendeurs sur les marchés ou les vides greniers-foires à tout, les termes "pierres semi- précieuses" "Corail fin" " saphir de synthèse" etc!
La France est le pays dont les textes législatifs sont les plus avancés et les plus complets et Le Décret n° 2002-65 du 14 janvier 2002 va même au delà de ce que demande le CIBJO. C'est pourquoi je publie ci-dessous cette loi en soulignant les passages importants.Cliquez sur l'image pour agrandir ce méli-mélo de pierres gemmes et d'imitation : Verre imitant l aventurine, malachite et azurite accolées,diamants, citrine, corindons synthétique pour imiter le saphir jaune et la citrine,quartz avec aiguilles de rutile,amethyste, corail ,cordiérite,néphrite,bois silicifié,rubis,ambre,pyrite, grenats bruts,micas, spinelle synthétiques,marcassite,oeil de tigre,tourmaline,émeraudes,péridot,opales, verres opalisés,etc!

J.O n° 13 du 16 janvier 2002 page 872 texte n° 2

Décrets, arrêtés, circulaires
 Textes généraux
 Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie

 Décret n° 2002-65 du 14 janvier 2002 relatif au commerce des pierres gemmes et des perles  

NOR: ECOC0100138D  

Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie et de la garde des sceaux, ministre de la justice,
Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information, et notamment la notification n° 99/0233/F du 10 mai 1999 à la Commission des Communautés européennes ;
Vu le code de la consommation, notamment ses articles L. 214-1 et L. 214-2 ;
Vu le code des douanes, notamment son article 38 ;
Le Conseil d’Etat (section des finances) entendu,

Décrète :
Article 1
 Les dispositions du présent décret s’appliquent aux matières et produits suivants :
- pierres gemmes formées dans des gîtes naturels ;
- pierres synthétiques, pierres artificielles et imitations de pierres gemmes ;
- matières organiques d’origine végétale ou animale, traditionnellement utilisées en joaillerie ;
- perles fines ;
- perles de culture ;
- imitations de perles fines et de perles de culture,
quels que soient leur origine, leur provenance et l’emploi auxquels ils sont destinés.

Article 2
Est complétée par la mention « traité » ou par l’indication du traitement, sous réserve des exceptions prévues à l’article 3 ci-après, la dénomination des pierres gemmes, matières organiques, perles de culture et perles fines qui ont subi, selon le cas, un traitement par irradiation, par laser, par colorant, par diffusion en surface, par emplissage, éventuellement à titre de résidu d’un traitement thermique, de matières étrangères incolores solidifiées dans les cavités extérieures qui présentent des ruptures de réflexion visibles à la loupe de grossissement 10 fois, ou par toute autre méthode de laboratoire modifiant leur apparence, leur couleur ou leur pureté.

Article 3
L’apposition de la mention « traité » ou l’indication du traitement n’est pas obligatoire pour les pierres gemmes, matières organiques, perles fines et perles de culture ayant subi les pratiques lapidaires traditionnelles suivantes :

- une imprégnation par une substance incolore fluide ;

- un traitement thermique, sous réserve que les éventuels résidus de chauffage en surface ne provoquent pas de rupture de réflexion visible à la loupe de grossissement 10 fois ;

-         un blanchiment sans adjonction de produits colorants ou de vernis.
-          
Article 4
  Les qualificatifs suivants complètent respectivement la dénomination des matières et produits mentionnés ci-dessous :

- « reconstituée » pour les pierres obtenues par fusion partielle, par agglomération ou frittage de matières naturelles pour former un tout cohérent ;

- « composite » pour les pierres qui sont des corps cristallisés ou amorphes composés de deux ou plusieurs parties assemblées non par la nature mais par collage ou par tout autre procédé. Leurs composants sont soit des pierres naturelles, soit des pierres synthétiques, soit des produits chimiques ;

- « synthétique » pour les pierres qui sont des produits cristallisés ou recristallisés dont la fabrication provoquée totalement ou partiellement par l’homme a été obtenue par divers procédés, quels qu’ils soient, et dont les propriétés physiques, chimiques et la structure cristalline correspondent pour l’essentiel à celles des pierres naturelles qu’elles copient ;

- « artificiel » pour les produits cristallisés sans équivalent naturel connu ;

- « d’imitation » pour les produits artificiels qui imitent l’effet, la couleur et l’apparence des pierres naturelles ou des matières organiques, ou d’autres produits artificiels, sans en posséder les propriétés chimiques ou les propriétés physiques ou la structure cristalline.

L’emploi des termes : « élevé », « cultivé », « de culture », « vrai », « précieux », « fin », « véritable », « naturel » est interdit pour désigner les produits énumérés au présent article.

Article 5
  L’emploi des termes : « semi-précieux » et « semi-fins » est interdit pour désigner toutes les matières et produits mentionnés à l’article 1er.

Article 6
 Les termes : « perle » ou « perle fine » sont réservés à des concrétions naturelles secrétées accidentellement, sans aucune intervention humaine, à l’intérieur de mollusques sauvages.

Article 7
  Sont dénommées « perles de culture » les perles dont la formation dans un mollusque vivant est provoquée artificiellement par l’intervention de l’homme, par quelque moyen que ce soit.

Ces perles de culture sont dites « perles de culture sciées 3/4 ou sciées 1/2 », selon leurs formes, lorsqu’elles ont été sciées ou meulées.

Elles sont dénommées « perles de culture composées » lorsqu’elles résultent de l’assemblage par l’homme de la partie supérieure d’une perle de culture avec une ou plusieurs parties inférieures de même nature ou de toute autre matière.

Article 8
  Sont dénommées « perles d’imitation » :

- les perles entièrement ou partiellement fabriquées par l’homme, copiant l’apparence, la couleur et l’effet des perles naturelles ou de culture mais ne possédant pas leurs propriétés physiques ou chimiques ou leur structure cristalline, même si des matières naturelles ont été utilisées ;

- les perles de culture traitées par dépôt d’un enduit quelconque à la surface, notamment d’un vernis plastique ;

-         les produits ressemblant à une perle dont les couches extérieures ne sont pas entièrement le résultat d’une sécrétion naturelle intervenue à l’intérieur du mollusque producteur.
-          
Article 9
  Il est interdit d’importer, de détenir en vue de la vente, de mettre en vente, de vendre ou de distribuer à titre gratuit les matières et produits mentionnés à l’article 1er sous une dénomination autre que celle prévue aux articles 2 à 8 du présent décret.

Cette dénomination est indiquée sur les étiquettes accompagnant le produit et sur tout document commercial ou publicitaire s’y référant.

Article 10
  Pour les produits mentionnés à l’article 2, une fiche d’information décrivant les traitements appliqués, autres que les pratiques mentionnées à l’article 3, leurs effets et les précautions à prendre dans l’entretien de la pierre, de la matière organique ou de la perle est mise à disposition du consommateur préalablement à la vente, puis lui est remise avec la facture.

Pour les produits mentionnés à l’article 3, les consommateurs sont informés, par affichage sur les lieux de vente, que certaines pierres gemmes ont pu faire l’objet de pratiques lapidaires traditionnelles, par utilisation de fluides incolores et chauffage, et que les perles ont pu faire l’objet d’un blanchiment. Cet affichage doit être parfaitement lisible de l’endroit où la clientèle est habituellement reçue. Lorsque ces produits sont proposés au consommateur selon une technique de communication à distance, la même information figure sur l’offre de contrat de vente à distance.

Article 11
  Les dispositions du présent décret ne s’opposent pas à la mise sur le marché en France des produits légalement fabriqués et commercialisés dans un autre Etat membre de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen qui assure un degré de protection et d’information du consommateur équivalent à celui du présent décret.

Article 12
  Le décret n° 68-1089 du 29 novembre 1968 portant règlement d’administration publique pour l’application de la loi du 1er août 1905 modifiée sur la répression des fraudes et des falsifications en ce qui concerne le commerce des pierres précieuses et des perles est abrogé.

Article 13
  Le présent décret entrera en vigueur le 1er février 2002.

Article 14
  Le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, la garde des sceaux, ministre de la justice, la secrétaire d’Etat au budget, le secrétaire d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation et le secrétaire d’Etat à l’industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 janvier 2002.

Par le Premier ministre : Lionel Jospin
Le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie,  - Laurent Fabius
La garde des sceaux, ministre de la justice,  - Marylise Lebranchu
La secrétaire d’Etat au budget,  - Florence Parly
Le secrétaire d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation,  - François Patriat
Le secrétaire d’Etat à l’industrie, Christian Pierret



4 commentaires:

  1. Bonjour,
    Avec l'utilisation de resine epoxy OPTICON pour la preparation des emeraudes, peut on toujours classer ces emeraudes dans la categorie Article 3 de la reglementation (mention traitée non obligatoire)?

    Ma question est peut etre stupide, mais comme je ne connais pas ce produit (Opticon).

    Il semble que la majeure partie des emeraudes bresiliennes vendues hors Bresil, soient enduits de cette resine. Existe il une precautions particulières des bijoutiers concernant ce sujet?
    En effet sur quelques sites tels que Diamants-infos il est recomander de fuire ce type d emeraudes enduits d epoxy OPTICON.
    Donc que faire si je veux acheter une emeraude du Bresil en France?

    cordialement,
    Jeanfab

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  2. Cher Monsieur,Les émeraudes traitées avec de l'opticon ne rentrent pas dans la catégorie 3(relisez bien )C'est une résine synthétique(certains disent qu'elle est cancérigene)Cette résine a des effets désastreux sur les pierres en agrandissant les fissures,et on ne peut l'enlever. Ces pieres verront ces fissures jaunir et les fractures internes réapparaitront. Le meilleur moyen de s'assurer de la qualité d'une pierre est de faire préciser ses caractéristiques sur la facture. La mention" traitée" lorsque c'est le cas doit y figurer.Quant à la formation des bijoutiers et de leur personnel, il y aurait à dire!!!!

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  3. Voilà l'homme que je cherchais !... ou plutôt son blog. J'ai tout lu en détail. J'y ai beaucoup appris.

    Je suis une jeune maman d'une petite saphir, et je travaille (difficilement) depuis 6 ans dans le domaine.

    J'ai une question à vous poser : Pourquoi n'acceptez-vous pas la désignation "saphir de synthèse" ? et pourquoi considérez vous qu'un rubis traité glass-filled devrait se dénommer corindon traité et non rubis traité ?
    Nul part, je ne lis dans le décret de 2002, qu'il faille dénommer les saphirs et rubis de synthèse ou traités en corindons (terme totalement inconnu de la clientèle).

    Merci d'avance pour vos éclaircissements et merci encore pour ce rigoureux travail de vulgarisation.

    Bon courage

    amanda

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  4. Chère Amanda
    D’abord, pour tous les lecteurs de mon Blog, vous pouvez mettre votre adresse e-mail, je ne la publierais pas, mais selon vos questions, je dois en premier faire une réponse au plus grand nombre, et souvent j’aimerais répondre plus personnellement ,donc, si vous ne l’avez trouvée écrivez à : richardjeanjacques@wanadoo.fr

    Je ne publie pas les compliments sur le Blog ni les textes par trop personnels

    Je reprends les questions d’Amanda « Voila l homme que je cherchais ….. »vous pouvez m’envoyer une photo ? allons , je plaisante….

    Je n’accepte pas la désignation « Saphir de synthèse » car il ne peut y avoir qu’une seule désignation légale
    Saphir Synthétique .
    Car dans le passé on a beaucoup débordé, on en arrivait à « Emeraude tagada , c’est une émeraude naturelle reconstituée et purifiée ????? »Si Coluche était encore là, il vous l’expliquerait « Prenez une émeraude de Colombie, naturelle, vous tapez dessus avec un marteau, vous la passez au robot, puis vous la reconstituez, vous la mettez au four et vous obtenez une splendeur, plus belle que les meilleures émeraudes vendues chez les Bijoutiers » Eh bien tant que cette dénomination n’a été interdite, le fabricant a prospéré et nombre de (bijoutiers entre parenthèses) en ont vendu, et de plus, très chères.
    Pour le Corindon traité, vous me prenez à moitié en faute vis-à-vis de la loi que je respecte. Mea culpa, mais, je préfère corindon traité à rubis traité.
    Lorsque je dois faire une expertise pour la présenter au juge qui m’a désigné, je dois être sûr que mes termes ne pourront se retourner contre l’expertise et par la même, contre la procédure qui a été engagée.
    Dans une expertise, il faut que les deux parties comprennent les termes employés, et que l’expert explique au juge , les tenants et les aboutissants sans qu’il ne puisse y avoir confusion. Donc et depuis longtemps , je respecte le principe que m’avait enseigné mon professeur Melle « Level » éminente gemmologue professionnelle , ce qui n’est pas du saphir est un corindon. Au passage les rouleaux de papier émeris c’est du corindon….faut il les appeler pour autant , Papier Saphir (et les vendre beaucoup plus cher, nous ne sommes pas loin des bricolages de nos métiers)
    C’est important les appellations :Exemple
    Il y a des béryls verts qui ne sont pas des émeraudes ! Et pourtant, une émeraude est un béryl vert.
    Là , je sens que je mets un doute sur mes capacités dans l’esprit des lecteurs de ce blog.
    Mais Amanda, vous savez peut être, qu’il y a des béryls qui sont vendus à Madagascar sous l’appellation « émeraude » alors que ce ne sont pas des émeraudes. J’arrête de compliquer les choses mais j’explique.
    L’émeraude est un béryl vert qui doit sa teinte verte à l’oxyde de chrome (définition officielle).C’est ce qui lui donne sa couleur.
    Donc si la gemme verte a pour formule AL² BE3, qu’elle ne contient pas d’oxyde de chrome, c’est un béryl qui contient des molécules de fer ce qui lui donne aussi sa couleur, mais c’est un béryl vert, pas une émeraude
    Petit rappel. Quand vous achetez une voiture Renault.
    Vous achetez une Clio, une Mégane, une Velsatis, aucune n’est au même prix, et pourtant vous avez acheté une Renault.
    Pour les béryls, un jaune (vraiment jaune) est appelé « Héliodore »
    Un rose (vraiment rose) est appelé « Morganite »
    Un bleu « Aigue Marine », un rouge « Bixbites »
    Un béryl vert, celui qui n’est pas coloré par le chrome (contrairement à l’émeraude)

    De même, pour le Rubis, la définition c’est un corindon naturel (pas synthétique) qui doit sa couleur rouge à l’oxyde à l’oxyde de chrome. Et la définition du saphir est : Corindons naturels qui ne sont pas colorés en rouge par l’oxyde de chrome.
    Donc nous avons des corindons, qui s’appellent tous « saphirs » sauf…..sauf….lorsqu’il est rouge, et là il s’appelle « Rubis »
    Encore convient il de rajouter pour le public non professionnel qui lis ce blog, qu’il existe des Saphirs, roses, jaunes, verts, violets, etc.
    Et là, vous allez me dire Amanda, que je complique, non !!!!!

    C’est pourquoi j’aurais préféré, l’appellation Corindon, pour tout ce qui n’est pas du saphir ou du rubis naturel.
    Je reconnais que la profession à l’échelle de la planète ne pourrait pas fournir de très belles pierres à tous, alors on arrange, on traite …mais quand c’est dans le bon sens ! Un chauffage naturel du saphir de Ceylan est stable et nous offre des merveilles.
    Comment reconnais-t-on facilement une émeraude d’un béryl vert de Madagascar ?
    Grace au filtre monochromatique, qui placé devant un faisceau de lumière blanche, retient toutes les vibrations autres que celles qui composent sa couleur. Tel est le principe du filtre dit à « émeraude » de Walton, ou « Chelsea », ou « Muster Smidt », ils sont composés pour que les imitations en verre restent vertes sous le filtre tandis qu’au contraire les émeraudes deviennent de rose à rougeâtre, voire même rouge.

    Donc , j’interprète un peu la loi, mais dans le bon sens.

    Car si le CIBJO qui est notre organisme international qui définit les règles sur les pierres précieuses dit
    « Les gemmes (pierres précieuses et pierres fines) et les pierres d’ornement sont des minéraux ou des roches formées sans aucune intervention humaine dans des gisements naturels » Alors remplir les cavités des pierres avec une solution qui endurcissant est proche du verre, c’est bien une intervention humaine !!!!en somme et en ne voulant surtout pas les vexer, au contraire, CARGLASS, fabrique des pares brises précieux !!!

    En gros, le décret N° 68-1089 du ministère de l’agriculture du 29/11/1968, était plus précis dans son article 3
    Je le cite
    « Les termes « diamants » « rubis » « émeraudes » employés seuls ou suivis de qualificatif « naturel », « véritable » « fin » sont réserves aux diamants, saphirs, rubis, émeraudes formés dans des gites naturels d’où ils ont été extraits et qui n’ont pas subi d’autres interventions de l homme que la taille et le polissage »

    Maintenant Amanda, si vous pensez que la topaze blanche invendable telle quelle, qui une fois traitée par irradiation devient bleue est encore une Topaze, je trouve que le terme Traité est faible.

    Vous me dites que vous travaillez (difficilement) dans le domaine de la bijouterie, et pourtant vous faites l’effort de chercher a améliorer vos connaissances, sachez que vous avez le droit (sans embêter votre patron) de lui demander à avoir une formation professionnelle , cela ne lui coutera rien, il cotise pour cela et c’est son intérêt d’avoir une employée qui est bien formée.

    Je vous recommande un livre qui coute aux alentours de 100 € (eh oui !), mais qui contient les textes qui régissent la profession, et plein d’infos sur les pierres précieuses, toute bijouterie devrait un exemplaire de cette Bible du métier et le lire c’est le « Guide Grospiron » établi par la célèbre maison Grospiron 34 rue Drouot Paris 9 eme. Demandez le , en plus c’est une merveilleuse Maison, avec une équipe de gens charmants.

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